ECHEC EN COUR D’APPEL
La cour d’appel a balayé la tierce opposition et lui a infligé une amende scandaleuse de 2000€ La cour n’a rien lu n’a rien pris en compte des nouveaux éléments
Lire l'articleCe projet inique a été relancé par une décision prise à la va-vite, il ne nous reste que peu de temps pour s’opposer… pour vaincre.
La cour d’appel a balayé la tierce opposition et lui a infligé une amende scandaleuse de 2000€ La cour n’a rien lu n’a rien pris en compte des nouveaux éléments
Lire l'articleLe préfet a donc donné son feu vert au chantier avec les prescriptions ci-dessous. La Préfecture a effectivement été contrainte par la justice de publier un arrêté , mais elle
Lire l'articleSi vous êtes adhérent(e) à Indre Nature, soyez présents à son AG le 17 juin 2023 et votez ! (voici un extrait de notre courriel à la chargée de mission
Lire l'articleMonsieur le Président d’Indre Nature, copie les salariés, le 14/05/2023 Maison de la Nature et de l’Environnement, Chateauroux Tél: 02 54 22 60 20 Nous faisons suite à l’appel à
Lire l'article[asp_product id= »3815″] Merci de nous aider contre ce projet inique dans le PNR de la Brenne
Lire l'articleVoici un petit formulaire de base qui va nous permettre de dégrossir le potentiel d’action contre cette usine inique : Détails de la tierce opposition à nous renvoyer. Fichier modifiable
Lire l'articleLes machines vont s’implanter ici : Pour le voisinage, rappel de la jurisprudence : https://www.ladepeche.fr/2021/11/05/tarn-ils-gagnent-leur-combat-contre-les-eoliennes-au-bout-de-six-ans-9910864.php Pour les propriétaires terriens, rappel des obligations qui vous seront dues : https://avenirboischautsud.fr/category/proprietaires/ Pour les
Lire l'articleLa cour d’appel de Bordeaux a donné feu vert au projet Les Sables (Vigoux Bazaiges et alentours). Un recours peut être lancé, mais notre association PDVCN-ABS ne pourra pas le
Lire l'articleEncore une belle victoire pour notre association le 17 juillet 2020 : le refus du préfet de ce projet inique pour notre Boischaut Sud si cher. Le promoteur a dénigré
Lire l'articleChers tous et toutes, C’est un grand jour, aujourd’hui car la commission d’enquête du projet éolien Les sables a été jugé défavorable. Un travail acharné des petites mains bénévoles des
Lire l'article