ECHEC EN COUR D’APPEL
La cour d’appel a balayé la tierce opposition et lui a infligé une amende scandaleuse de 2000€ La cour n’a rien lu n’a rien pris en compte des nouveaux éléments
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Catégorie : projets locaux
Les Sables : autorisation donnée
Le préfet a donc donné son feu vert au chantier avec les prescriptions ci-dessous. La Préfecture a effectivement été contrainte par la justice de publier un arrêté , mais elle
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Lettre à Indre Nature 2juin2023
Si vous êtes adhérent(e) à Indre Nature, soyez présents à son AG le 17 juin 2023 et votez ! (voici un extrait de notre courriel à la chargée de mission
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Les Sables : l’environnement première victime, lettre à Indre Nature
Monsieur le Président d’Indre Nature, copie les salariés, le 14/05/2023 Maison de la Nature et de l’Environnement, Chateauroux Tél: 02 54 22 60 20 Nous faisons suite à l’appel à
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Don pour aider contre le projet « Les Sables »
[asp_product id= »3815″] Merci de nous aider contre ce projet inique dans le PNR de la Brenne
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Tierce opposition contre l’usine « Les Sables »
Voici un petit formulaire de base qui va nous permettre de dégrossir le potentiel d’action contre cette usine inique : Détails de la tierce opposition à nous renvoyer. Fichier modifiable
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LesSables : rappel de la situation
Les machines vont s’implanter ici : Pour le voisinage, rappel de la jurisprudence : https://www.ladepeche.fr/2021/11/05/tarn-ils-gagnent-leur-combat-contre-les-eoliennes-au-bout-de-six-ans-9910864.php Pour les propriétaires terriens, rappel des obligations qui vous seront dues : https://avenirboischautsud.fr/category/proprietaires/ Pour les
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Coup dur : Les Sables, c’est reparti !
La cour d’appel de Bordeaux a donné feu vert au projet Les Sables (Vigoux Bazaiges et alentours). Un recours peut être lancé, mais notre association PDVCN-ABS ne pourra pas le
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Victoire au Conseil d’Etat
Chers amis de la presse et des médias, élu(e)s, sympathisant(e)s, adhérent(e)s. Clap de fin pour le projet de parc éolien « Les portes de la Brenne » Après le rejet
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Notre Victoire en Cour d’Appel (Portes de la Brenne)
Communiqué de presse à télécharger en pdf ici Vigoux, le 18/11/2021 Chers ami(e)s C’est avec plaisir que je vous annonce notre victoire en appel à la cour administrative de Bordeaux.
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