La commission d’enquête a donné un avis défavorable au projet d’Azay Le Ferron Martizay pour les mêmes raisons que nous clâmons dans notre dossier « Les Sables », qui, lui, a vu la justice nous imposer des éoliennes destructrices de biodiversité.
Rapport et conclusionsMartizay
A Azay Le Ferron : non aux éoliennes, ni ici ni ailleurs.
Le collectif CIER organise une soirée débat-table ronde, avec l’excellent Fabien Bouglé, qui durant 30 minutes nous parlera de la situation des ENRI au national. Ensuite interviendront le préfet et le président du conseil départemental de l’Indre; prendront aussi la parole le président du CIER Pierre Dumont et Jean Panel, que vous connaissez tous puisque c’est le président de PDVCN, votre association favorite :-). Pascal Vrignat, le porte parole du collectif, assurera l’animation.
UN EVENEMENT à ne manquer sous aucun prétexte.
MERCI de nous indiquer votre présence ici :
Voici l’affiche :
Mise en demeure de l’ Agence de Maitrise de l’Energie
de fournir des justificatifs concernant les économies de CO2 des parcs éoliens
Une lettre avec AR a été adressée le 18 octobre au Président de
l’ADEME pour lui demander de fournir les études scientifiques qui ont servi à étayer les chiffres que cette Agence gouvernementale a publié concernant les économies de CO2 attribuées aux éoliennes.
Ces données servent de base au gouvernement pour justifier le programme d’accélération des Energies Renouvelables et sont relayées massivement par les médias depuis des années. Elles constituent un des arguments principaux des industriels du secteur pour l’obtention des permis de construire des parcs éoliens terrestres et offshores en prétendant lutter contre le réchauffement climatique
Monsieur SYLVAIN WASERMAN
Président ADEME
20 avenue du Grésillé BP 90406 49004 Angers Cedex 01
Jean-Louis Butré
Président Fédération Environnement Durable
3 rue des Eaux 75016 Paris
Paris, le 18 octobre 2023 Lettre recommandée avec AR
Objet : Demande d’actualisation du taux d’émission CO² des éoliennes terrestres en France présenté sur la base publique gérée par l’ADEME – « Base Empreinte® ».
Monsieur le Président,
La Fédération Environnement Durable – FED- est une association d’intérêt public, agréée nationalement pour la défense de l’environnement.
A ce titre, elle apporte son soutien aux associations locales de défense de l’environnement qui sont confrontées notamment au développement des éoliennes terrestres sur le territoire national.
Ces associations locales se donnent pour mission d’analyser les dossiers soumis à enquête publique dans le développement de nouveaux projets d’implantation d’éoliennes qui relèvent de la règlementation de l’environnement au titre des « installations classées pour la protection de l’environnement ».
De façon pertinente, votre Agence promeut la nécessité de mettre en place une comptabilité carbone pour tout nouveau projet industriel et en particulier les sites d’éoliennes terrestres.
Sur le terrain, nos associations locales doivent donc développer une méthodologie pour vérifier les bilans CO² mis en avant par les promoteurs de ces installations éoliennes terrestres et éventuellement dénoncer les allégations mensongères au titre du Code de l’Environnement[1].
Votre Agence administre et publie une base de données publiques et génériques de facteurs d’émission et de jeux de données d’inventaire nécessaires à la réalisation de l’exercice de comptabilité carbone et de calculs d’empreinte environnementale pour ces projets industriels (« La Base Empreinte® »).
Cette base présente un taux d’émission des éoliennes terrestres pour le cas français de 14,1 g CO2 eq / kWh pour une durée de vie moyenne de 20 ans[2].
Pour l’élaboration de ce taux auquel se référent tous les promoteurs éoliens terrestres, nous avons noté les points suivants :
Selon votre présentation, il semblerait que cette analyse ait été sous-traitée à un prestataire extérieur et non réalisée par l’ADEME directement,
L’analyse du cycle de vie a été réalisée suivant la situation du parc éolien en 2017,
La phase de démantèlement en fin vie des ouvrages n’a pas été retenue dans l’analyse,
Le facteur d’émission ne prend pas en compte non plus l’intermittence induite.
S’agissant de programmes de déploiements qui doivent être accélérés de façon significative, il nous paraît donc indispensable que nos associations puissent disposer des informations les plus actualisées possibles. Dans ces conditions et aux vu des remarques soulevées ci-avant, nous avons l’honneur de vous adresser les questions suivantes :
Si cette analyse a été sous-traitée à un prestataire, conformément à l’article L 311-1 et suivants du Code des relations entre le Public et l’Administration, nous souhaitons avoir communication de la lettre de mission que vous avez formulée auprès de ce prestataire et copie de l’étude intégrale réalisée par ce prestataire.
L’analyse date de 2017. A cette époque, la hauteur moyenne des engins hors sol n’était que de 135 mètres, pales comprises. A ce jour, la hauteur des installations nouvelles est passée à 240 mètres soit une augmentation de près de 75%. Comment comptez-vous adapter le calcul du taux d’émission aux nouvelles configurations des nouveaux matériels utilisés ?
En 2017, l’industrie éolienne était alors dominée par des acteurs européens dont on peut supposer qu’ils faisaient preuve d’une certaine transparence pour leur bilan carbone. Disposez-vous d’informations équivalentes de la part des industriels chinois qui prennent maintenant une part prépondérante dans la production des matériels ?
Tenez-vous compte les émissions CO² provoquées par les transports de ces matériels pondéreux depuis la Chine ?
La loi impose aux promoteurs de nouvelles contraintes de démantèlement depuis 2020, notamment l’excavation complète des fondations. Compte de ces nouvelles contraintes règlementaires, considérez-vous toujours justifié de négliger le CO² émis lors des opérations des démantèlement et de recyclage ?
Au-delà de ces points techniques évoqués ci-dessus que votre Agence devrait être en mesure de corriger facilement, nous souhaitons revenir sur le sujet de l’intermittence qui nous paraît fondamental.
Vous indiquez dans la Base Empreinte® : « Les facteurs d’émission présentés ci-dessous ne tiennent pas compte de l’intermittence induite ». Or ce taux d’émission de CO² indiqué par votre Agence pour les éoliennes terrestres sert de référence officielle aux promoteurs éoliens dans leur projet pour faire état du CO² évité.
Une éolienne terrestre est un moyen de production d’électricité, aléatoire, non pilotable mais prioritaire sur le réseau électrique. De sorte que les autres moyens de production qui sont eux pilotables doivent constamment adapter leur production en fonction de la puissance éolienne effective en jeu, pour équilibrer le réseau.
En 2017, quand ce moyen de production dans le mix électrique était marginal, il pouvait être concevable de ne pas tenir compte de son intermittence.
Aujourd’hui ce moyen de production a vocation à devenir très significatif dans le mix électrique français si on en croit les décisions officielles. Cette augmentation de part dans le mix va se produire sans pour autant que les caractéristiques de leur production (aléatoire, non pilotable et prioritaire) aient été corrigées.
Il nous paraît donc indispensable que l’Agence propose une méthodologie officielle pour calculer pour un projet éolien la quantité de CO² évité qui soit adaptée au cas français. En effet, l’analyse du CO² évité sera totalement différente si on considère, que l’électricité suppléante de l’intermittence est l’électricité nucléaire ou l’électricité issue de turbines à gaz.
Quel serait le moyen de substitution adapté au cas français qui serait utilisé « officiellement » pour équilibrer le réseau face à une éolienne en panne de production afin de calculer le CO² évité par une éolienne ?
Pensez-vous que votre Agence soit en mesure de proposer une méthodologie de calcul du CO² évité adaptée au cas des éoliennes terrestres ?
Dans un souci de parfaite transparence, nous nous permettons de vous indiquer que nous rendrons publique auprès des associations locales de défense de l’environnement tant la présente lettre que la réponse (ou l’absence de réponse) de votre Agence.
Nous vous prions d’agréer Monsieur le Président, l’expression de notre haute considération.
Jean-Louis Butré
Président
Au 5 novembre, il n’y a que 75 contributions, dont les nôtres, vous avez compris que le silence qui entoure cette mesure est hallucinant, quand 68 millions de personnes seront impactées!
Cela vous concerne directement, vous et vos enfants, car cette mesure va augmenter durablement les émissions de CO2, en plus de dévaster le pays.
FAITES SUIVRE A TOUTES VOS CONNAISSANCES.
Des enquêtes publiques en veux-tu en voilà ! C’est la Grande Braderie de l’Indre.
En plein PNR, sur les surfaces naturelles, agricoles ou devant vos fenêtres, tout y passe !
Commençons par notre PNR et notre Boischaut sud :
1. Martizay, en plein PNR, pour être sûr de ne manquer aucune destruction de volatiles (moins il y aura de volatiles, plus ils pourront installer de machines) :
https://www.registre-dematerialise.fr/4787/contribuez
Réunion ce jour lundi 2 octobre à 18h en salle Anny Gould (à côté de l’office du tourisme) à Graçay
2. Saint Benoit du Sault : des panneaux solaires pour remplacer champs et bouchures (faites vite, fin = 5 oct)
email ici
Les suivantes ne sont pas dans notre PNR/Boischaut Sud, mais vous concernent quand même :
3. Saint-Lactencien / Villedieu sur Indre (EP clôturée)
Sur nos terres agricoles fertiles, les insectes et chiroptères n’auront plus aucune chance dans le secteur
https://www.registre-dematerialise.fr/4795/contribuez
4. Graçay, le nouveau projet bien-nommé « MONPLAISIR » (TRES DROLE), préparez vos crayons, cela démarre dans quelques jours (11 octobre) (EP clôturée)
https://www.registre-dematerialise.fr/4856/
5. Le Tranger : vous l’aurez compris, quand il n’y en n’a plus, il y en a encore :
L’enquête ouvre le 24 octobre
https://www.registre-dematerialise.fr/4908/
Toutes les installations en cours sont listées ici :
Celles qui sont classées ICPE :
https://www.registre-dematerialise.fr/registres-ouvert
Celles qui ne sont pas Classées Protection de l’environnement (les centrales photovoltaïques)
https://www.indre.gouv.fr/Publications/Enquetes-Publiques-autre-que-ICPE
Le préfet a donc donné son feu vert au chantier avec les prescriptions ci-dessous.
Notre message au promoteur : abandonnez votre projet, ici on ne veut pas de vous, et la Préfecture vous le dit clairement, vous êtes indésirables.
La Préfecture a effectivement été contrainte par la justice de publier un arrêté , mais elle est bien claire sur la totale inadaptation de votre projet sur nos terres.
Notre message à la CNR Passez votre chemin, abandonnez, nous ne vous lâcherons pas!
(la CNR est la Compagnie Nationale du Rhone, elle a repris les activités éoliennes du bien-nommé VOL-v) 🙂
NON AUX EOLIENNES NI A BAZAIGES NI A VIGOUX NI AILLEURS
Certains d’entre vous connaissent peut-être l’entreprise « Energie partagée investissement », partenaires de notre région Centre-Val de Loire, dans ses opérations de financements d’installations d’usines de production électrique PV/éolien.
Saluons en premier sa volonté honorable de préserver les espaces naturels, et diminuer les consommations énergétiques des citoyens. Mais dans sa démarche globale, le paradoxe est bien caché.
Car concernant la production d’électricité « énergie partagée »… c’est une tout autre histoire.
La région Centre Val de Loire veut-elle privatiser l’électricité et concurrencer l’entreprise collective qu’est EDF ? Veut-elle réserver l’usage de l’électricité au citoyen le plus aisé ? Veut-elle détruire la planète encore plus vite en installant des usines intermittentes inefficaces ?
En effet, il faut beaucoup de charbon pour fabriquer les panneaux solaires chinois, les rotors et les pales des machines, beaucoup de fossile pour extraire le ciment des carrières pour les socles des éoliennes citoyennes. il faut déforester beaucoup d’Amazonie ou Indonésie pour en fabriquer les pales,et de grosses usines pétrochimiques pour les badigeonner d’epoxy….
Il faut aussi bien du gaz ou du charbon, pour les journées sans vent (anticyclone) et sans soleil la nuit, l’hiver.. 80% du temps ! Voilà de quoi augmenter encore la débâcle climatique !
Dans l’installation d’usines PV/éolien « partagées », il n’y a rien de « citoyen », ni de « partage », mais de la concurrence et du dol.
Mesdames et messieurs de la Région Centre Val de Loire, il est temps d’ouvrir les yeux de de cesser ce partenariat toxique.
Notre association est très critique au sujet de cette loi qui a été votée.
Nous avons un œil positif concernant le sujet des installations photovoltaïques qui, sur les terres naturelles deviendraient illégales, conformément à la section 7. C’est un cheval de bataille que nous allons saisir ; nous ferons tout pour charger et faire démanteler les installations d’Orléans, Contres, Saint Marcel, Eguzon, Le Pêchereau, La Chatre l’Anglin, Saint Sulpice Les Feuilles, La Souterraine... PARTOUT où les communes les ont installées sur des surfaces naturelles. Nous ne les lâcherons pas.
Demandons à ces communes de redonner à la nature les terres qu’elles lui ont volées
Le combat est dur à tendance infaisable car toutes les communes se saisissent de cet effet d’aubaine. Mais nous avons besoin de votre aide pour cela.
Lettre Brandes et Bocages
Concernant l’éolien, la FED propose une lecture rapide du volet éolien 
Pourquoi le projet de loi d’accélération des Energies Renouvelables (AER) est inconstitutionnel
William AZAN
AVOCAT à la COUR
(Praticien de droit de l’environnement Praticien de droit de l’énergie)
La loi en cours de discussion ne doit en aucun cas
être votée en l’état: Elle est anti constitutionnelle.
( résumé des principaux points de l’étude)
Elle cache de nombreuses dispositions dangereuses pour l’équilibre de nos finances publiques au profit de promoteurs privés, majoritairement étrangers, de l’éolien.
AINSI LE PROMOTEUR EOLIEN DISPOSE D’AVANTAGES INJUSTIFIES :
L’article 3 bis B nouveau du projet de loi le protège de tout risque climatique car, en cas de conditions météorologiques défavorables, il pourra bénéficier de tarifs plus élevés qu’ en période de vents réguliers pour compenser ses pertes. Il bénéficie ainsi d’une rente sur le vent !
L’article 3 bis B nouveau de la loi constitue une rupture d’égalité de traitement vis-à-vis des agriculteurs qui ne sont couverts que dans le cas d’une catastrophe naturelle ; l’aléa climatique étant le même pour tous.
L’article 5 bis du projet de loi lui donne une garantie d’indemnisation si son projet est retenu sur appel d’offres, avant l’achèvement du processus administratif et tout engagement définitif de l’ETAT, et que par la suite le juge administratif annule les autorisations nécessaires à son activité.
Cette indemnisation automatique est in fine à la charge de l’usager au travers des contributions de service public que contient sa facture d’électricité.
L’article 5 de la loi offre une garantie de recettes pour le promoteur privé éolien Il s’agit là encore d’une rupture de l’égalité de traitement au titre de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 (DDHC) vis-à-vis des industriels et commerçants qui répondent chaque jour à des appels d’offres et qui sont soumis à l’aléa des contentieux des tiers ou de leurs concurrents sans aucune garantie d’être indemnisés du risque contentieux
L’article 4 du projet de loi l’affranchit du risque contentieux des lors qu’il bénéficie de la reconnaissance de l’intérêt public majeur de son activité (RIIPM).
LA RAISON IMPÉRATIVE D’INTÉRÊT PUBLIC MAJEUR (RIIPM)
constitue un avantage procédural définitif rendant inéquitable tout procès engagé contre un tel projet en contradiction avec l’article 6 de la CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME et de l’article 16 DDHC
Les articles 3 et 3 bis A lui permettent de s’imposer aux maires des communes d’implantation au mépris des dispositions de l’article 72 de la constitution qui protège pourtant la libre administration des collectivités locales.
L’article I er sexies, articles 6 et 13 du projet de loi le protègent des modifications que peuvent apporter dans une immense majorité des cas les commissions d’enquêtes publiques qui s’imposent à tous les industriels exploitants une ICPE (Installation classée pour la protection de l’environnement)
La concertation qui se substituera aux enquêtes publiques ne peut répondre aux garanties que pose la convention d’AARHUS qui vise à protéger les populations et notre environnement.
Les articles 13 et 14 du projet de loi lui ouvrent le droit de s’implanter dans des zones maritimes pourtant protégées sans avoir à respecter les engagements internationaux de la France pour la protection de la biodiversité marine (Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique et la Convention de Montego-Bay sur le Droit de la Mer) puisque plusieurs parcs éoliens offshores pourront être implantés même en zone Natura 2000.
L’article 3 lui offre le choix de s’établir sans avoir a tenir compte de la protection de l’environnement et notamment de la biodiversité au titre des directives habitats et oiseaux (hors zones Natura 2000 ou PNR) avec le soutien de l’administration pour la mise en place de zones d’accélération…
EN CONCLUSION LE PROJET DE LOI AER DOIT ETRE REPRIS EN PROFONDEUR AFIN DE GARANTIR DE LE RESPECT DE NOTRE CONSTITUTION ET DE NOS ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX A L’EGARD NOTAMMENT DES ESPECES LES PLUS FRAGILES QUE NOUS NE POUVONS SACRIFIER SUR L’AUTEL DE CONTRAINTES ENERGETIQUES BIEN DISCUTABLES.
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Contacts:
Jean-Louis Butré
Fédération Environnement Durable environnementdurable.org
____________________
Et nos amis de l’ADEST 37 :
Notre ami Gilles Clément, paysagiste à la renommée nationale est engagé avec nous contre les éoliennes industrielles. Son point de vue est sans appel, le voici. Vous pouvez le télécharger ici
Merci de nous aider à financer notre avocat sur la procédure en cours https://avenirboischautsud.fr/adhesion-en-ligne/
Pour rappel, Gilles CLEMENT compte parmi ses réalisations :
• Jardins de l’Arche à la Défense,
• Parc André-Citroën à Paris, en collaboration avec Allain Provost paysagiste Patrick Berger,Jean-Paul Viguier architectes
• Jardin des 5 éléments du Centre écologique Terre vivante
• Parc Matisse à Euralille en collaboration avec Éric Berlin et Sylvain Flipo
• Jardins de Valloires à Argoules
• Jardin du château de Blois
• Jardin du domaine du Rayol
• Jardin du musée du quai Branly à Paris, avec Patrick Blanc et Jean Nouvel architecte
• Jardin de l’École normale supérieure de Lyon
• Parc paysager du Château de Châtenay-en-France
• accompagnement végétal du projet de ligne 2 du tramway de Lyon
• Jardin du tiers paysage, toit de la base sous-marine de Saint-Nazaire conception Gilles Clément réalisation Collectif Coloco
• Jardin du lycée d’enseignement agricole Jules-Rieffel à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
• Jardin Vagabond à Aix-les-Bains (Savoie)
• Green Belt de Tripoli, en Libye avec Coloco paysagistes, 2008
• Jardin de l’Abbaye de Noirlac (Cher)
Environ 200 personnes se sont mobilisées contre le projet éolien sur les terres (agricoles) de Chaillac.
NON à la stérilisation de nos sols,
OUI au tournesol NON aux éoliennes
Merci à tous les courageux et courageuses de Chaillac et alentours pour votre mobilisation ce samedi 24 juin 2023. Encore 6 jours pour participer à l’enquête publique : https://www.registredemat.fr/eoliennes-de-chaillac/liste-observations
Article de la NR
https://www.lanouvellerepublique.fr/indre/commune/chaillac/chaillac-manifestation-contre-un-projet-eolien
