Chers amis, voici une grande nouvelle, que nous vous avions déjà apprise sur notre canal Telegram que nous vous enjoignons à rejoindre. En voici une première mise à jour.
Fabien FERRERI, avec l’aide de notre avocat Maître MONAMY, ont réussi ce tour de force au Conseil d’Etat :

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« Victoire colossale » : le Conseil d’État freine le développement de l’éolien en France

Lettre de la FED, publiée le mars 13, 2024 par sigillee

Le mardi 8 mars, le Conseil d’État a annulé le protocole d’évaluation des nuisances sonores émanant des éoliennes, un protocole que les détracteurs de l’énergie éolienne critiquaient pour sa clémence. Cet arrêt représente un triomphe pour les opposants.
https://www.lejdd.fr/societe/victoire-colossale-le-conseil-detat-freine-le-developpement-de-leolien-en-france-142965

C’est une décision historique. Le Conseil d’État a acté, vendredi 8 mars, un retournement de situation particulièrement favorable aux opposants à l’énergie éolienne. Dans un communiqué commun, 16 associations anti-éoliennes ont ainsi salué la décision de la plus haute cour de justice française. « Le Conseil d’État a annulé l’ensemble des dispositions concernant les trois versions successives du protocole de mesure de nuisances sonores censé protéger la santé des riverains », peut-on lire sur le site de la Fédération Environnement Durable (FED).

Mais de quoi s’agit-il exactement ? « Par sa décision, le Conseil d’État a rendu caduque le protocole de mesure des nuisances sonores des éoliennes développé et imposé par les entrepreneurs de l’éolien eux-mêmes », explique Fabien Bouglé, figure de proue des opposants au développement de cette énergie. En d’autres termes, les riverains victimes de nuisances sonores causées par des éoliennes disposeront d’un meilleur arsenal législatif pour se faire entendre auprès de l’État.

La jurisprudence d’Échauffour.

Cette décision n’est pas tombée du ciel. Elle est notamment le fruit du combat acharné d’un homme, Fabien Ferreri, habitant d’Échauffour, un petit village normand, qui lutte depuis plusieurs années contre l’installation d’éoliennes à côté de sa maison. Victime d’incessantes nuisances sonores, Fabien Ferreri se bat pour que la réglementation éolienne évolue. « La situation à Échauffour faisait jurisprudence pour les exploitants éoliens. Avant la décision du Conseil d’État, ces exploitants avaient imposé au ministère de la Transition énergétique leur propre protocole pour évaluer les nuisances sonores. C’est comme ça que le bruit causé par les éoliennes à Échauffour avait été considéré comme réglementaire ! »

Un revers pour le lobby éolien

Si la décision du Conseil d’État n’inscrit pas dans la loi les nuisances sonores causées par les éoliennes, elle met un terme au « manque de transparence » dénoncé par les associations. « C’est une victoire colossale pour nous ! se félicite Fabien Ferreri. Grâce à cette décision, nous allons pouvoir discuter d’une nouvelle réglementation qui prenne en compte l’avis des riverains subissant les nuisances des éoliennes. »
Recul de l’éolien en Europe ?

La décision du Conseil d’État n’est pas un cas unique en Europe. En Irlande, un juge de la « Haute cour » a statué, il y a quatre jours, que le bruit causé par les éoliennes pouvait être considéré comme une nuisance.

Pour Fabien Ferreri, ces évolutions juridiques constituent de premières « entraves » à l’expansion de l’énergie éolienne en Europe. « Globalement, on est en train d’assister à une prise de conscience étatique sur la pollution éolienne. Nous verrons dans les prochains mois ; mais des protocoles plus sévères devraient être mis en place dans l’évaluation des nuisances causées par les éoliennes. Très clairement, cette décision du Conseil d’État est un revers pour le lobby éolien ! »

• 1. Participez à la consultation publique du gouvernement qui veut donner le statut d’Intérêt Public Majeur aux usines éoliennes et photovoltaïques, leur permettant de déroger à toutes les règles élémentaires de protection de l’environnement et des personnes: cliquez ci-dessous et commentez avant le 24 nov 2023 ↴
  https://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projets-de-decrets-relatifs-aux-conditions-a2933.html

  Au 5 novembre, il n’y a que 75 contributions, dont les nôtres, vous avez compris que le silence qui entoure cette mesure est hallucinant, quand 68 millions de personnes seront impactées!
  Cela vous concerne directement, vous et vos enfants, car cette mesure va augmenter durablement les émissions de CO2, en plus de dévaster le pays.
  FAITES SUIVRE A TOUTES VOS CONNAISSANCES.

• 2. Un interview à écouter: notre ami Fabien Bouglé explique en quelques mots ce qu’il se passe. Vous le retrouverez en chair et en os, à Déols avec notre CIER (Collectif Indre Energies Responsables) le 18 décembre 18H30 ↴
  

Certains d’entre vous connaissent peut-être l’entreprise « Energie partagée investissement », partenaires de notre région Centre-Val de Loire, dans ses opérations de financements d’installations d’usines de production électrique PV/éolien.

Saluons en premier sa volonté honorable de préserver les espaces naturels, et diminuer les consommations énergétiques des citoyens. Mais dans sa démarche globale, le paradoxe est bien caché.

Car concernant la production d’électricité « énergie partagée »… c’est une tout autre histoire.

La région Centre Val de Loire veut-elle privatiser l’électricité et concurrencer l’entreprise collective qu’est EDF ? Veut-elle réserver l’usage de l’électricité au citoyen le plus aisé ? Veut-elle détruire la planète encore plus vite en installant des usines intermittentes inefficaces ?

En effet, il faut beaucoup de charbon pour fabriquer les panneaux solaires chinois, les rotors et les pales des machines, beaucoup de fossile pour extraire le ciment des carrières pour les socles des éoliennes citoyennes. il faut déforester beaucoup d’Amazonie ou Indonésie pour en fabriquer les pales,et de grosses usines pétrochimiques pour les badigeonner d’epoxy….

Il faut aussi bien du gaz ou du charbon, pour les journées sans vent (anticyclone) et sans soleil la nuit, l’hiver.. 80% du temps ! Voilà de quoi augmenter encore la débâcle climatique !

Dans l’installation d’usines PV/éolien « partagées », il n’y a rien de « citoyen », ni de « partage », mais de la concurrence et du dol.

Mesdames et messieurs de la Région Centre Val de Loire, il est temps d’ouvrir les yeux de de cesser ce partenariat toxique.

Notre association est très critique au sujet de cette loi qui a été votée.

Nous avons un œil positif concernant le sujet des installations photovoltaïques qui, sur les terres naturelles deviendraient illégales, conformément à la section 7. C’est un cheval de bataille que nous allons saisir ; nous ferons tout pour charger et faire démanteler les installations d’Orléans, Contres, Saint Marcel, Eguzon, Le Pêchereau, La Chatre l’Anglin, Saint Sulpice Les Feuilles, La Souterraine... PARTOUT où les communes les ont installées sur des surfaces naturelles. Nous ne les lâcherons pas.

Demandons à ces communes de redonner à la nature les terres qu’elles lui ont volées

Le combat est dur à tendance infaisable car toutes les communes se saisissent de cet effet d’aubaine. Mais nous avons besoin de votre aide pour cela.
Lettre Brandes et Bocages
Concernant l’éolien, la FED propose une lecture rapide du volet éolien

Pourquoi le projet de loi d’accélération des Energies Renouvelables (AER) est inconstitutionnel

William AZAN
AVOCAT à la COUR
(Praticien de droit de l’environnement Praticien de droit de l’énergie)

La loi en cours de discussion ne doit en aucun cas
être votée en l’état: Elle est anti constitutionnelle.
( résumé des principaux points de l’étude)

Elle cache de nombreuses dispositions dangereuses pour l’équilibre de nos finances publiques au profit de promoteurs privés, majoritairement étrangers, de l’éolien.

AINSI LE PROMOTEUR EOLIEN DISPOSE D’AVANTAGES INJUSTIFIES :

L’article 3 bis B nouveau du projet de loi le protège de tout risque climatique car, en cas de conditions météorologiques défavorables, il pourra bénéficier de tarifs plus élevés qu’ en période de vents réguliers pour compenser ses pertes. Il bénéficie ainsi d’une rente sur le vent !

L’article 3 bis B nouveau de la loi constitue une rupture d’égalité de traitement vis-à-vis des agriculteurs qui ne sont couverts que dans le cas d’une catastrophe naturelle ; l’aléa climatique étant le même pour tous.

L’article 5 bis du projet de loi lui donne une garantie d’indemnisation si son projet est retenu sur appel d’offres, avant l’achèvement du processus administratif et tout engagement définitif de l’ETAT, et que par la suite le juge administratif annule les autorisations nécessaires à son activité.

Cette indemnisation automatique est in fine à la charge de l’usager au travers des contributions de service public que contient sa facture d’électricité.

L’article 5 de la loi offre une garantie de recettes pour le promoteur privé éolien Il s’agit là encore d’une rupture de l’égalité de traitement au titre de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 (DDHC) vis-à-vis des industriels et commerçants qui répondent chaque jour à des appels d’offres et qui sont soumis à l’aléa des contentieux des tiers ou de leurs concurrents sans aucune garantie d’être indemnisés du risque contentieux

L’article 4 du projet de loi l’affranchit du risque contentieux des lors qu’il bénéficie de la reconnaissance de l’intérêt public majeur de son activité (RIIPM).

LA RAISON IMPÉRATIVE D’INTÉRÊT PUBLIC MAJEUR (RIIPM)
constitue un avantage procédural définitif rendant inéquitable tout procès engagé contre un tel projet en contradiction avec l’article 6 de la CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME et de l’article 16 DDHC

Les articles 3 et 3 bis A lui permettent de s’imposer aux maires des communes d’implantation au mépris des dispositions de l’article 72 de la constitution qui protège pourtant la libre administration des collectivités locales.

L’article I er sexies, articles 6 et 13 du projet de loi le protègent des modifications que peuvent apporter dans une immense majorité des cas les commissions d’enquêtes publiques qui s’imposent à tous les industriels exploitants une ICPE (Installation classée pour la protection de l’environnement)

La concertation qui se substituera aux enquêtes publiques ne peut répondre aux garanties que pose la convention d’AARHUS qui vise à protéger les populations et notre environnement.

Les articles 13 et 14 du projet de loi lui ouvrent le droit de s’implanter dans des zones maritimes pourtant protégées sans avoir à respecter les engagements internationaux de la France pour la protection de la biodiversité marine (Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique et la Convention de Montego-Bay sur le Droit de la Mer) puisque plusieurs parcs éoliens offshores pourront être implantés même en zone Natura 2000.

L’article 3 lui offre le choix de s’établir sans avoir a tenir compte de la protection de l’environnement et notamment de la biodiversité au titre des directives habitats et oiseaux (hors zones Natura 2000 ou PNR) avec le soutien de l’administration pour la mise en place de zones d’accélération…

EN CONCLUSION LE PROJET DE LOI AER DOIT ETRE REPRIS EN PROFONDEUR AFIN DE GARANTIR DE LE RESPECT DE NOTRE CONSTITUTION ET DE NOS ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX A L’EGARD NOTAMMENT DES ESPECES LES PLUS FRAGILES QUE NOUS NE POUVONS SACRIFIER SUR L’AUTEL DE CONTRAINTES ENERGETIQUES BIEN DISCUTABLES.
.

Contacts:
Jean-Louis Butré
Fédération Environnement Durable environnementdurable.org
____________________
Et nos amis de l’ADEST 37 :

PdF Projet de loi d'accélération des EnR

Notre ami Gilles Clément, paysagiste à la renommée nationale est engagé avec nous contre les éoliennes industrielles. Son point de vue est sans appel, le voici. Vous pouvez le télécharger ici
Merci de nous aider à financer notre avocat sur la procédure en cours https://avenirboischautsud.fr/adhesion-en-ligne/
Pour rappel, Gilles CLEMENT compte parmi ses réalisations :

• Jardins de l’Arche à la Défense,
• Parc André-Citroën à Paris, en collaboration avec Allain Provost paysagiste Patrick Berger,Jean-Paul Viguier architectes
• Jardin des 5 éléments du Centre écologique Terre vivante
• Parc Matisse à Euralille en collaboration avec Éric Berlin et Sylvain Flipo
• Jardins de Valloires à Argoules
• Jardin du château de Blois
• Jardin du domaine du Rayol
• Jardin du musée du quai Branly à Paris, avec Patrick Blanc et Jean Nouvel architecte
• Jardin de l’École normale supérieure de Lyon
• Parc paysager du Château de Châtenay-en-France
• accompagnement végétal du projet de ligne 2 du tramway de Lyon
• Jardin du tiers paysage, toit de la base sous-marine de Saint-Nazaire conception Gilles Clément réalisation Collectif Coloco
• Jardin du lycée d’enseignement agricole Jules-Rieffel à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
• Jardin Vagabond à Aix-les-Bains (Savoie)
• Green Belt de Tripoli, en Libye avec Coloco paysagistes, 2008
• Jardin de l’Abbaye de Noirlac (Cher)

éoliennes GIlles Clément juillet 2023

Si vous êtes adhérent(e) à Indre Nature, soyez présents à son AG le 17 juin 2023 et votez !
(voici un extrait de notre courriel à la chargée de mission biodiversité d’Indre Nature qui ne souhaite plus recevoir notre lettre d’informations)

Notre dernier courrier d’appel à l’aide concerne le projet Les Sables dont il faudrait que Indre Nature se porte tierce opposition DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS, conformément à son avis négatif sur le sujet. Des milliers de pipistrelles et grues, et des milans noirs sont sur la sellette sans parler de la pédofaune et de nappes phréatiques ni de l’électrification des sols. Aucune réponse d’Indre Nature encore.

Comment est-ce possible ?

Vous êtes chargée de mission flore et biodiversité, vous êtes donc aux premières loges pour la constatation et théoriquement pour l’alerte sur le déclin énorme et massif qui se passe actuellement sous vos yeux de scientifique.

Comment est-ce possible que votre association nous tourne le dos à ce point ? Sur les réseaux sociaux, Indre Nature a même banni notre association sans raison légitime ni explication.

Comment est-ce possible ?

Comment est-ce possible que vous nous ignoriez à ce point tandis que nous alertons sur la même cause ?

Comment-est-ce possible que votre association, qui tire les mêmes conclusions que nous sur tous ses sujets, ne nous soutienne pas contre les projets écocidaires ? Qui ne dit mot consent !

COMMENT EST-CE POSSIBLE qu’Indre Nature se rende complice d’écocides par son inaction, tandis que nous ne sommes que des habitants, des citoyens individuels qui pleurons de la situation de la biodiversité, puis devons nous saigner pour financer nos avocats à protéger notre territoire ?
Nous, citoyens individuels et associations allons devant les tribunaux à la place d’Indre Nature, depuis plus de 15 ans sur certains dossiers : comment est-ce possible ?

Comment se fait-il que votre association dise oui à certains projets et non à d’autres tandis que les situations de la biodiversité sont celles que vous connaissez, PARTOUT SUR LE TERRITOIRE, pas moins à un endroit qu’à un autre, chaque centimètre carré de l’indre étant dans la même situation, vous le savez très bien. Et si vous ne le savez pas, eh bien nous vous le confirmons. Nombre d’entre nous et nos adhérents sont des gens qui travaillons avec le vivant, pour le vivant, scientifiques ou agriculteurs, nous n’avons aucune leçon à recevoir sur les sujets de la biodiversité, comme vous, mais à notre niveau.. Chacun à son niveau et avec ses moyens !

Quelle image Indre Nature veut-elle se donner dans le département?

Que devons-nous dire à nos adhérents (plusieurs dizaine de milliers compte tenu de notre dense maillage du département, en collectifs et fédérations) ?

Vous rendez-vous compte de la défiance généralisée dans laquelle vous êtes, parmi les habitants ? Comprenez-vous que votre refus du dialogue vous dessert vous en second, et la biodiversité en premier, tandis que vous êtes censé défendre ? Dans quel monde politique vit Indre Nature ? Une dictature ? Laquelle, pourquoi, pour qui ?

Pourquoi nous voyez-vous comme des ennemis quand nous sommes vos alliés ? Pourquoi ne vous appuyez vous pas sur nous, qui maillons tout le territoire ? Qu’attendez vous ? Que le désert soit total et irrémédiable ?

Nous vous écrivons là en amis, mais sachez que la dystopie, dans laquelle Indre Nature se fourvoie actuellement, est très risquée.

il est temps de reprendre la démocratie à pleine mains, écouter et prendre en compte l’expression des citoyens.

J’espère que vous aurez pris le temps de lire ce courriel qui n’est en fait qu’une main tendue en forme d’alerte sur une anomalie imaginaire qui doit cesser.

Nous nous tenons prêts au dialogue, nous n’attendons que cela, notamment sous forme de mandat car la situation presse.

Voici le mandat à nous retourner signé : https://avenirboischautsud.fr/wp-content/uploads/2023/05/Mandat-avec-explications-18-05-2023.docx

Chers amis, vous avez été très nombreux à notre réunion publique d’action menée à Celon le vendredi 12 mai 2023.
Environ 75 que vous étiez.
A regard de la difficulté médiatique du sujet, c’était énorme !
La fenêtre de succès est étroite, c’est pour cela qu’il faut des citoyens motivés et prêts à fourbir leurs armes pour rentrer dans les cases de l’action judiciaire. Notre avocat va nous aider à préciser ces éléments. Nous avons besoin de vous pour réussir :

Nous lançons donc un appel aux dons et un appel aux riverains pour se porter tierce opposition.
Voici le compte rendu par B. EVENOT qui est intervenu au début de la réunion B.EVENOT-EOLIEN 2023 LES SABLES EOLIENNES

Merci aux nouveaux adhérents, merci pour vos dons, merci aux bénévoles de notre bureau, merci à tous et toutes.
La Presse Locale était là, nous l’en remercions et nous ferons part de ses articles dès qu’ils nous serons parvenus).

Les machines vont s’implanter ici :

Pour le voisinage, rappel de la jurisprudence :
https://www.ladepeche.fr/2021/11/05/tarn-ils-gagnent-leur-combat-contre-les-eoliennes-au-bout-de-six-ans-9910864.php
Pour les propriétaires terriens, rappel des obligations qui vous seront dues :
https://avenirboischautsud.fr/category/proprietaires/
Pour les propriétaires de maisons, secondaires ou pas, l’addition va se payer cher aussi :
https://avenirboischautsud.fr/category/devaluation-mobiliere/
Le dossier complet du promoteur en préfecture se trouve ici :
https://www.indre.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/I.C.P.E/Dossier-Autorisation-ICPE/Societe-Centrale-eolienne-Les-sables-Parc-eolien-Les-Sables-a-Bazaiges-et-Vigoux
C’est le moment de passer à l’action (viser une prise de contact avec un avocat d’ici la fin avril 2023 sinon vous risquez d’être pris de court). Exprimez-nous votre motivation à agir ici ↴

La peur c’est l’instrument des (mauvais) politique, et malheureusement, les politiques qui se disent écologistes l’utilisent, comme les autres, tandis qu’ils vont en revendiquer le contraire.

Et c’est le pire du pire, un mensonge au carré.

La problématique urgente est le CO2 et la biodiversité, c’est comme ça, il faut l’accepter et se donner les moyens qui fonctionnent… et non entretenir une peur.

Les ENRI vont aboutir au même résultat réel que le risque potentiel/imaginaire/imaginé/ nucléaire,

rendez vous en bien compte. Mais cela sera pire, car le massacre (CO2, biodiversité, stérilisation des sols par les PV ou le béton des éoliennes) est perpétué au nom de l’écologie, c’est le comble de l’erreur ou du cynisme. Les accidents arrivent du fait de manque d’entretien, et cela les écolos le savent très bien, c’estr une question de moyens mis sur la table, et c’est pour cela qu’il est légitime de dire que l’écologie politique anti-nucléaire est une vaste escroquerie, qui utilise le mensonge et la peur à des fins politicienne orientées au bénéfice de certains. Et les bénéfices vont au fossile !

Et nous le répétons : il n’est pas question là de s’endormir sur le nucléaire des années 60 mais d’aller sur sa version 2.0 avec les progrès qui ont été faits et doivent être encore faits (uranium appauvri thorium fission…. nous laissons le soin aux spécialistes les détails)

Le schéma SRADET montre les volontés du Conseil Régional à nous imposer l’éolien partout. Voyez, c’est édifiant.

ZADER CENTRE VAL de LOIRE